DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 2 juillet
19h
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La séance a été diffusée en direct sur la Page Facebook de la Ville !
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- Conseil municipal du mercredi 10 juin
- Délib. N°20.06.10.01
Administration de la commune - Délégations du Conseil municipal données au Maire
- Délib. N°20.06.10.02
Administration de la commune - Indemnités de fonction - Montants de l'enveloppe indemnitaire globale - Montant des indemnités de fonction des adjoints
- Délib. N°20.06.10.03
Administration de la commune - Indemnités de fonction du Maire et des adjoints délégués -Majoration
- Délib. N°20.06.10.04
Administration de la commune - Création des commissions municipales spécialisées permanentes - Désignation des conseillers municipaux appelés à faire partie de ces commissions
- Délib. N°20.06.10.05
Administration de la commune - Constitution d'une commission d'appel d'offres - Election des membres de la commission d'appel d'offres et du jury de concours - Modalités de dépôt des listes
- Délib. N°20.06.10.06
Administration de la commune - Règlement intérieur de la commission d'appels d'offres
Cliquez-ici pour consulter le règlement intérieur de la commission d'appel d'offres
- Délib. N°20.06.10.07
Administration de la commune - Création d'une commission communale pour l'accessibilité
- Délib. N°20.06.10.08
Centre Communal d'Action Social - Détermination du nombre de membres siégeant au Conseil d'administration
- Délib. N°20.06.10.09
Centre Communal d'Action Social - Election des membres du Conseil d'administration
- Délib. N°20.06.10.10
Administration communale - Création de la commission consultative pour les services publics locaux (CCSPL)
Administration de la commune - Délégations du Conseil municipal données au Maire
- Délib. N°20.06.10.02
Administration de la commune - Indemnités de fonction - Montants de l'enveloppe indemnitaire globale - Montant des indemnités de fonction des adjoints
- Délib. N°20.06.10.03
Administration de la commune - Indemnités de fonction du Maire et des adjoints délégués -Majoration
- Délib. N°20.06.10.04
Administration de la commune - Création des commissions municipales spécialisées permanentes - Désignation des conseillers municipaux appelés à faire partie de ces commissions
- Délib. N°20.06.10.05
Administration de la commune - Constitution d'une commission d'appel d'offres - Election des membres de la commission d'appel d'offres et du jury de concours - Modalités de dépôt des listes
- Délib. N°20.06.10.06
Administration de la commune - Règlement intérieur de la commission d'appels d'offres
Cliquez-ici pour consulter le règlement intérieur de la commission d'appel d'offres
- Délib. N°20.06.10.07
Administration de la commune - Création d'une commission communale pour l'accessibilité
- Délib. N°20.06.10.08
Centre Communal d'Action Social - Détermination du nombre de membres siégeant au Conseil d'administration
- Délib. N°20.06.10.09
Centre Communal d'Action Social - Election des membres du Conseil d'administration
- Délib. N°20.06.10.10
Administration communale - Création de la commission consultative pour les services publics locaux (CCSPL)
- Conseil municipal du lundi 25 mai
- Conseil municipal du mardi 25 février
- Délib. N°20.02.25.01
Cadre de vie / développement durable - Plan d'amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles - PAPPH - Demande de subvention
- Délib. N°20.02.25.02
Accompagnement et financement de la vie associative - Aides financières allouées aux associations - Campagne 2020
- Délib. N°20.02.25.03
Finances communales - Compte de gestion 2019 - Approbation
- Délib. N°20.02.25.04
Finances communales - Compte administratif 2019 - Approbation
- Délib. N°20.02.25.05
Finances communales - Affectation des résultats de 2019
- Délib. N°20.02.25.06
Finances communales - Budget primitif 2020 - Adoption
- Délib. N°20.02.25.07
Préserver et dynamiser l'activité économique - Implantation d'un distributeur automatique de billets - Place du Soleil dans les locaux du supermarché Casino
Cadre de vie / développement durable - Plan d'amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles - PAPPH - Demande de subvention
- Délib. N°20.02.25.02
Accompagnement et financement de la vie associative - Aides financières allouées aux associations - Campagne 2020
- Délib. N°20.02.25.03
Finances communales - Compte de gestion 2019 - Approbation
- Délib. N°20.02.25.04
Finances communales - Compte administratif 2019 - Approbation
- Délib. N°20.02.25.05
Finances communales - Affectation des résultats de 2019
- Délib. N°20.02.25.06
Finances communales - Budget primitif 2020 - Adoption
- Délib. N°20.02.25.07
Préserver et dynamiser l'activité économique - Implantation d'un distributeur automatique de billets - Place du Soleil dans les locaux du supermarché Casino
- Conseil municipal du lundi 27 janvier
- Conseil municipal du lundi 16 décembre
- Délib. N°19.12.16.01
Modernisation de l'organisation communale - Reglement du temps de travail - Actualisation
- Délib. N°19.12.16.02
Modernisation de l'organisation communale - Actualisation du tableau des effectifs
- Délib. N°19.12.16.03
Prévention des risques professionnels - Document unique d'évaluation des risques professionnels et plan d'actions - Adoption
- Délib. N°19.12.16.04
Modernisation de l'organisation communale - Régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel - Actualisation de la cotation des postes
- Délib. N°19.12.16.05
Prévention et bien-être animation - Stérilisation et identification des chats errants sur la commune de Juvignac - Signature d'une convention avec la fondation 30 Millions d'Amis - Exercice 2020
- Délib. N°19.12.16.06
Vie locale et attractivité commerciale - Ouvertures dominicales des commerces de détail de Juvignac - Année 2020
- Délib. N°19.12.16.07
Développement de l'offre d'accueil collectif pour la Petite Enfance - Réservation de cinq berceaux au sein de la crèche "Diapason" gérée par la société "People and Baby" - Convention
- Délib. N°19.12.16.08
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" solidaire et de qualité - Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry - Convention avec le Conseil Départemental
- Délib. N°19.12.16.09
Relais d'Assistants Maternels - Convention entre la Ville, la Caisse d'Allocations Familiales et le Conseil Départemental - Renouvellement
- Délib. N°19.12.16.10
Soutenir la parentalité - Lieu d'Accueil Enfants-Parents - Convention avec l'association "Jouons en ludothèques"- Renouvellement
- Délib. N°19.12.16.11
Offrir une alimentation saine et locale au plus grand nombre - Création d'une association foncière agricole autorisée (AFAa)
- Délib. N°19.12.16.12
Transition énergétique - Proposition de partenariat Ville / Energie en Toit-EMC2 - Convention d'occupation d'une toiture appartenant à la Commune en vue de l'installation et de l'exploitation d'équipements de production d'électricité photovoltaïque
- Délib. N°19.12.16.13
Transition énergétique - Rénovation énergétique exemplaire de deux bâtiments communaux : école des Garrigues Simone Weil et école de Fontcaude Lucie Aubrac - Demande "d'Aide à la réalisation"
- Délib. N°19.12.16.14
Optimisation de l'utilisation des équipements municipaux - Dispositif de prêt et de location de salles municipales - Amendements
- Délib. N°19.12.16.15
Pour une action culturelle intercommunale - Convention tripartite pour l'organisation du Festival "Le Piano dans tous ses éclats"
- Délib. N°19.12.16.16
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - Schéma départemental de l'enseignement musical - Convention annuelle 2019
- Délib. N°19.12.16.17
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - Ecoles associées au Conservatoire à Rayonnement Régionale de Montpellier Méditerranée Métropole - Convention 2019 - 2020
- Délib. N°19.12.16.18
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative n°2
- Délib. N°19.12.16.19
Finances locales - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2020
- Délib. N°19.12.16.20
Pour une ville tranquille et sûre - Vidéo-protection - Décharge de la société SPIE de la maintenance du parc - Sortie anticipée du contrat de partenariat public privé (PPP)
Modernisation de l'organisation communale - Reglement du temps de travail - Actualisation
- Délib. N°19.12.16.02
Modernisation de l'organisation communale - Actualisation du tableau des effectifs
- Délib. N°19.12.16.03
Prévention des risques professionnels - Document unique d'évaluation des risques professionnels et plan d'actions - Adoption
- Délib. N°19.12.16.04
Modernisation de l'organisation communale - Régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel - Actualisation de la cotation des postes
- Délib. N°19.12.16.05
Prévention et bien-être animation - Stérilisation et identification des chats errants sur la commune de Juvignac - Signature d'une convention avec la fondation 30 Millions d'Amis - Exercice 2020
- Délib. N°19.12.16.06
Vie locale et attractivité commerciale - Ouvertures dominicales des commerces de détail de Juvignac - Année 2020
- Délib. N°19.12.16.07
Développement de l'offre d'accueil collectif pour la Petite Enfance - Réservation de cinq berceaux au sein de la crèche "Diapason" gérée par la société "People and Baby" - Convention
- Délib. N°19.12.16.08
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" solidaire et de qualité - Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry - Convention avec le Conseil Départemental
- Délib. N°19.12.16.09
Relais d'Assistants Maternels - Convention entre la Ville, la Caisse d'Allocations Familiales et le Conseil Départemental - Renouvellement
- Délib. N°19.12.16.10
Soutenir la parentalité - Lieu d'Accueil Enfants-Parents - Convention avec l'association "Jouons en ludothèques"- Renouvellement
- Délib. N°19.12.16.11
Offrir une alimentation saine et locale au plus grand nombre - Création d'une association foncière agricole autorisée (AFAa)
- Délib. N°19.12.16.12
Transition énergétique - Proposition de partenariat Ville / Energie en Toit-EMC2 - Convention d'occupation d'une toiture appartenant à la Commune en vue de l'installation et de l'exploitation d'équipements de production d'électricité photovoltaïque
- Délib. N°19.12.16.13
Transition énergétique - Rénovation énergétique exemplaire de deux bâtiments communaux : école des Garrigues Simone Weil et école de Fontcaude Lucie Aubrac - Demande "d'Aide à la réalisation"
- Délib. N°19.12.16.14
Optimisation de l'utilisation des équipements municipaux - Dispositif de prêt et de location de salles municipales - Amendements
- Délib. N°19.12.16.15
Pour une action culturelle intercommunale - Convention tripartite pour l'organisation du Festival "Le Piano dans tous ses éclats"
- Délib. N°19.12.16.16
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - Schéma départemental de l'enseignement musical - Convention annuelle 2019
- Délib. N°19.12.16.17
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - Ecoles associées au Conservatoire à Rayonnement Régionale de Montpellier Méditerranée Métropole - Convention 2019 - 2020
- Délib. N°19.12.16.18
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative n°2
- Délib. N°19.12.16.19
Finances locales - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2020
- Délib. N°19.12.16.20
Pour une ville tranquille et sûre - Vidéo-protection - Décharge de la société SPIE de la maintenance du parc - Sortie anticipée du contrat de partenariat public privé (PPP)
- Conseil municipal du lundi 21 octobre
- Délib. N°19.10.21.01
Aménagement durable du territoire : société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)
- Délib. N°19.10.21.02
Administration de l'entreprise de services publics "Mairie de Juvignac" - Marchés publics d'assurances - Responsabilité civile, flotte automobile et risques statuaires - Renouvellement
- Délib. N°19.10.21.03
Vie locale - Recensement de la population 2020 - Désignation du coordinateur communal et de son suppléant, conditions de recrutement et de rémunération des agents recenseurs
- Délib. N°19.10.21.04
Pour plus de solidarité : ateliers cuisine "Popote et parlotte" - Convention avec la "banque alimentaire" de l'Hérault
- Délib. N°19.10.21.05
Transparence et lisibilité de l'action sociale - Gestion de la demande de logement social et information des demandeurs - Adoption du plan partenariat 2020-2025 (PPGDID) - Labellisation de la commune en tant que lieux d'accueil et d'information du demandeur de logement social
- Délib. N°19.10.21.06
Pour une offre d'accueil de qualité - Contrat Enfance - Jeunesse 2019 - 2022 - Signature
- Délib. N°19.10.21.07
Pour une offre de garde "petite enfance" de qualité - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry" - Convention d'objectifs et de financement entre la Ville et la CAF - Avenant
- Délib. N°19.10.21.08
Aménagement durable et participatif du cadre de vie - Finances communales - Re-aménagement participatif du parc municipal Saint-Hubert de Juvignac - Demande de subventions
Aménagement durable du territoire : société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)
- Délib. N°19.10.21.02
Administration de l'entreprise de services publics "Mairie de Juvignac" - Marchés publics d'assurances - Responsabilité civile, flotte automobile et risques statuaires - Renouvellement
- Délib. N°19.10.21.03
Vie locale - Recensement de la population 2020 - Désignation du coordinateur communal et de son suppléant, conditions de recrutement et de rémunération des agents recenseurs
- Délib. N°19.10.21.04
Pour plus de solidarité : ateliers cuisine "Popote et parlotte" - Convention avec la "banque alimentaire" de l'Hérault
- Délib. N°19.10.21.05
Transparence et lisibilité de l'action sociale - Gestion de la demande de logement social et information des demandeurs - Adoption du plan partenariat 2020-2025 (PPGDID) - Labellisation de la commune en tant que lieux d'accueil et d'information du demandeur de logement social
- Délib. N°19.10.21.06
Pour une offre d'accueil de qualité - Contrat Enfance - Jeunesse 2019 - 2022 - Signature
- Délib. N°19.10.21.07
Pour une offre de garde "petite enfance" de qualité - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry" - Convention d'objectifs et de financement entre la Ville et la CAF - Avenant
- Délib. N°19.10.21.08
Aménagement durable et participatif du cadre de vie - Finances communales - Re-aménagement participatif du parc municipal Saint-Hubert de Juvignac - Demande de subventions
- Conseil municipal du lundi 22 juillet
- Délib. N°19.07.22.01
Implantation et raccordements électriques d'installations sur le réseau d'éclairage métropolitain
- Délib. N°19.07.22.02
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Maintien des tarifs 2019
- Délib. N°19.07.22.03
Développement des pratiques artistiques amateurs et de leur enseignement - Ateliers théâtre juvignacois - Saison 2019-2020
- Délib. N°19.07.22.04
Pour une scolarité réussie - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Convention avec la Ligue de l'enseignement de l'Hérault - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.22.05
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative N°1
- Délib. N°19.07.22.06
Finances communales - Admissions de créances en non-valeur
- Délib. N°19.07.22.07
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission Locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) du 4 juillet 2019 - Adoption du rapport
- Délib. N°19.07.22.08
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission locale d'évaluation des transferts de charges du 4 juillet - Attributions de compensations 2019 définitives
- Délib. N°19.07.22.09
Pour des passerelles entre l'Université et l'Entreprise - Partenariat entre la Faculté des Sciences de l'Université de Montpellier et la Ville de Juvignac - Accueils d'étudiants stagiaires en master énergie
- Délib. N°19.07.22.10
Aménagement durable du territoire métropolitain - Station de traitement des eaux usées métropolitaines - MAERA - Projet de modernisation - Enquête publique - Avis de la commune de Juvignac
- Délib. N°19.07.22.11
Pour l'aménagement durable du territoire - Gratuité du stationnement pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- Délib. N°19.07.22.12
Pour une offre de garde "Petite enfance" de qualité - Structure multi-accueil municipale (crèche) Le Petit Prince-Antoine de Saint-Exupéry - Barème des participations familiales - Actualisation
- Délib. N°19.07.22.13
Pour une scolarité épanouie - Construction du groupe scolaire et tiers lieu Maurice Béjart - Marchés publics de travaux - Autorisation de signature
Implantation et raccordements électriques d'installations sur le réseau d'éclairage métropolitain
- Délib. N°19.07.22.02
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Maintien des tarifs 2019
- Délib. N°19.07.22.03
Développement des pratiques artistiques amateurs et de leur enseignement - Ateliers théâtre juvignacois - Saison 2019-2020
- Délib. N°19.07.22.04
Pour une scolarité réussie - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Convention avec la Ligue de l'enseignement de l'Hérault - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.22.05
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative N°1
- Délib. N°19.07.22.06
Finances communales - Admissions de créances en non-valeur
- Délib. N°19.07.22.07
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission Locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) du 4 juillet 2019 - Adoption du rapport
- Délib. N°19.07.22.08
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission locale d'évaluation des transferts de charges du 4 juillet - Attributions de compensations 2019 définitives
- Délib. N°19.07.22.09
Pour des passerelles entre l'Université et l'Entreprise - Partenariat entre la Faculté des Sciences de l'Université de Montpellier et la Ville de Juvignac - Accueils d'étudiants stagiaires en master énergie
- Délib. N°19.07.22.10
Aménagement durable du territoire métropolitain - Station de traitement des eaux usées métropolitaines - MAERA - Projet de modernisation - Enquête publique - Avis de la commune de Juvignac
- Délib. N°19.07.22.11
Pour l'aménagement durable du territoire - Gratuité du stationnement pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- Délib. N°19.07.22.12
Pour une offre de garde "Petite enfance" de qualité - Structure multi-accueil municipale (crèche) Le Petit Prince-Antoine de Saint-Exupéry - Barème des participations familiales - Actualisation
- Délib. N°19.07.22.13
Pour une scolarité épanouie - Construction du groupe scolaire et tiers lieu Maurice Béjart - Marchés publics de travaux - Autorisation de signature
- Conseil municipal du lundi 1er juillet
- Délib. N°19.07.01.01
Dotation écolier
- Délib. N°19.07.01.02
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.03
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Mise à disposition d'un agent pour la commune de Grabels - Convention de partenariat - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.04
Pour un accompagnement à la parentalité de qualité - Bus de service de protection maternelle et infantile (PMI) - Convention de partenariat
- Délib. N°19.07.01.05
Pour une administration plus économe - Coopérative de service entre la métropole et Juvignac - Convention de gestion de services numériques communs - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.06
Aménagement durable et compétitif du territoire - Déploiement de la fibre métropolitaine - Mise à disposition d'infrastructure de communication électronique - Très haut débit entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Juvignac - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.07
Vitalité du tissu associatif local - Utilisation des équipements municipaux - Attribution des créneaux
- Délib. N°19.07.01.08
Vitalité du tissu associatif local - Carnaval des enfants - Attribution d'une aide au projet
- Délib. N°19.07.01.09
Développement durable local - Cessions et acquisition réalisées par la commune - Exercice 2018 - Bilan
- Délib. N°19.07.01.10
Développement durable local - Transition énergétique et écologique - Agence locale de l'énergie de Montpellier - Autorisation de signature - Convention 2019 - 2021
Dotation écolier
- Délib. N°19.07.01.02
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.03
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Mise à disposition d'un agent pour la commune de Grabels - Convention de partenariat - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.04
Pour un accompagnement à la parentalité de qualité - Bus de service de protection maternelle et infantile (PMI) - Convention de partenariat
- Délib. N°19.07.01.05
Pour une administration plus économe - Coopérative de service entre la métropole et Juvignac - Convention de gestion de services numériques communs - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.06
Aménagement durable et compétitif du territoire - Déploiement de la fibre métropolitaine - Mise à disposition d'infrastructure de communication électronique - Très haut débit entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Juvignac - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.07
Vitalité du tissu associatif local - Utilisation des équipements municipaux - Attribution des créneaux
- Délib. N°19.07.01.08
Vitalité du tissu associatif local - Carnaval des enfants - Attribution d'une aide au projet
- Délib. N°19.07.01.09
Développement durable local - Cessions et acquisition réalisées par la commune - Exercice 2018 - Bilan
- Délib. N°19.07.01.10
Développement durable local - Transition énergétique et écologique - Agence locale de l'énergie de Montpellier - Autorisation de signature - Convention 2019 - 2021
| Taille: 17 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.10.08 | Taille: 1 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.11.12 | Taille: 16 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.12.17 | Taille: 19 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2019.02.18 | Taille: 26 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2019.04.08 | Taille: 16 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.07.02 | Taille: 19 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.05.03 | Taille: 29 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.03.12 | Taille: 14 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.04.09 | Taille: 10 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2017.03.13 | Taille: 25 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2017.04.10 | Taille: 56 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2017.05.29 | Taille: 1 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2017.06.29 | Taille: 42 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2017.10.09 | Taille: 68 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2005 | Taille: 84 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2006 | Taille: 96 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2007 | Taille: 124 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2008 | Taille: 75 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2009 | Taille: 94 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2010 | Taille: 46 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2011 | Taille: 54 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2012 | Taille: 65 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2013 | Taille: 66 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2014 | Taille: 60 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2015 | Taille: 123 MB 6th Dec 2019 DELIBERATIONS CM 2016