Date du prochain conseil municipal
LUNDI 21 OCTOBRE 2019
- Conseil municipal du lundi 22 juillet
- Délib. N°19.07.22.01
Implantation et raccordements électriques d'installations sur le réseau d'éclairage métropolitain
- Délib. N°19.07.22.02
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Maintien des tarifs 2019
- Délib. N°19.07.22.03
Développement des pratiques artistiques amateurs et de leur enseignement - Ateliers théâtre juvignacois - Saison 2019-2020
- Délib. N°19.07.22.04
Pour une scolarité réussie - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Convention avec la Ligue de l'enseignement de l'Hérault - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.22.05
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative N°1
- Délib. N°19.07.22.06
Finances communales - Admissions de créances en non-valeur
- Délib. N°19.07.22.07
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission Locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) du 4 juillet 2019 - Adoption du rapport
- Délib. N°19.07.22.08
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission locale d'évaluation des transferts de charges du 4 juillet - Attributions de compensations 2019 définitives
- Délib. N°19.07.22.09
Pour des passerelles entre l'Université et l'Entreprise - Partenariat entre la Faculté des Sciences de l'Université de Montpellier et la Ville de Juvignac - Accueils d'étudiants stagiaires en master énergie
- Délib. N°19.07.22.10
Aménagement durable du territoire métropolitain - Station de traitement des eaux usées métropolitaines - MAERA - Projet de modernisation - Enquête publique - Avis de la commune de Juvignac
- Délib. N°19.07.22.11
Pour l'aménagement durable du territoire - Gratuité du stationnement pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- Délib. N°19.07.22.12
Pour une offre de garde "Petite enfance" de qualité - Structure multi-accueil municipale (crèche) Le Petit Prince-Antoine de Saint-Exupéry - Barème des participations familiales - Actualisation
- Délib. N°19.07.22.13
Pour une scolarité épanouie - Construction du groupe scolaire et tiers lieu Maurice Béjart - Marchés publics de travaux - Autorisation de signature
Implantation et raccordements électriques d'installations sur le réseau d'éclairage métropolitain
- Délib. N°19.07.22.02
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Maintien des tarifs 2019
- Délib. N°19.07.22.03
Développement des pratiques artistiques amateurs et de leur enseignement - Ateliers théâtre juvignacois - Saison 2019-2020
- Délib. N°19.07.22.04
Pour une scolarité réussie - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Convention avec la Ligue de l'enseignement de l'Hérault - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.22.05
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative N°1
- Délib. N°19.07.22.06
Finances communales - Admissions de créances en non-valeur
- Délib. N°19.07.22.07
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission Locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) du 4 juillet 2019 - Adoption du rapport
- Délib. N°19.07.22.08
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission locale d'évaluation des transferts de charges du 4 juillet - Attributions de compensations 2019 définitives
- Délib. N°19.07.22.09
Pour des passerelles entre l'Université et l'Entreprise - Partenariat entre la Faculté des Sciences de l'Université de Montpellier et la Ville de Juvignac - Accueils d'étudiants stagiaires en master énergie
- Délib. N°19.07.22.10
Aménagement durable du territoire métropolitain - Station de traitement des eaux usées métropolitaines - MAERA - Projet de modernisation - Enquête publique - Avis de la commune de Juvignac
- Délib. N°19.07.22.11
Pour l'aménagement durable du territoire - Gratuité du stationnement pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- Délib. N°19.07.22.12
Pour une offre de garde "Petite enfance" de qualité - Structure multi-accueil municipale (crèche) Le Petit Prince-Antoine de Saint-Exupéry - Barème des participations familiales - Actualisation
- Délib. N°19.07.22.13
Pour une scolarité épanouie - Construction du groupe scolaire et tiers lieu Maurice Béjart - Marchés publics de travaux - Autorisation de signature
- Conseil municipal du lundi 1er juillet
- Délib. N°19.07.01.01
Dotation écolier
- Délib. N°19.07.01.02
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.03
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Mise à disposition d'un agent pour la commune de Grabels - Convention de partenariat - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.04
Pour un accompagnement à la parentalité de qualité - Bus de service de protection maternelle et infantile (PMI) - Convention de partenariat
- Délib. N°19.07.01.05
Pour une administration plus économe - Coopérative de service entre la métropole et Juvignac - Convention de gestion de services numériques communs - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.06
Aménagement durable et compétitif du territoire - Déploiement de la fibre métropolitaine - Mise à disposition d'infrastructure de communication électronique - Très haut débit entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Juvignac - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.07
Vitalité du tissu associatif local - Utilisation des équipements municipaux - Attribution des créneaux
- Délib. N°19.07.01.08
Vitalité du tissu associatif local - Carnaval des enfants - Attribution d'une aide au projet
- Délib. N°19.07.01.09
Développement durable local - Cessions et acquisition réalisées par la commune - Exercice 2018 - Bilan
- Délib. N°19.07.01.10
Développement durable local - Transition énergétique et écologique - Agence locale de l'énergie de Montpellier - Autorisation de signature - Convention 2019 - 2021
Dotation écolier
- Délib. N°19.07.01.02
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.03
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Mise à disposition d'un agent pour la commune de Grabels - Convention de partenariat - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.04
Pour un accompagnement à la parentalité de qualité - Bus de service de protection maternelle et infantile (PMI) - Convention de partenariat
- Délib. N°19.07.01.05
Pour une administration plus économe - Coopérative de service entre la métropole et Juvignac - Convention de gestion de services numériques communs - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.06
Aménagement durable et compétitif du territoire - Déploiement de la fibre métropolitaine - Mise à disposition d'infrastructure de communication électronique - Très haut débit entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Juvignac - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.07
Vitalité du tissu associatif local - Utilisation des équipements municipaux - Attribution des créneaux
- Délib. N°19.07.01.08
Vitalité du tissu associatif local - Carnaval des enfants - Attribution d'une aide au projet
- Délib. N°19.07.01.09
Développement durable local - Cessions et acquisition réalisées par la commune - Exercice 2018 - Bilan
- Délib. N°19.07.01.10
Développement durable local - Transition énergétique et écologique - Agence locale de l'énergie de Montpellier - Autorisation de signature - Convention 2019 - 2021
| Taille: 17 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.10.08 | Taille: 1 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.11.12 | Taille: 16 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.12.17 | Taille: 19 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2019.02.18 | Taille: 26 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2019.04.08 | Taille: 16 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.07.02 | Taille: 19 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.05.03 | Taille: 29 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.03.12 | Taille: 14 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2018.04.09 | Taille: 10 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2017.03.13 | Taille: 25 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2017.04.10 | Taille: 56 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2017.05.29 | Taille: 1 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2017.06.29 | Taille: 42 MB 4th Jul 2019 DELIBERATION CM 2017.10.09