PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 22 mars
19h
Salle du Conseil municipal
La séance sera diffusée en direct sur la Page Facebook de la Ville
Lundi 22 mars
19h
Salle du Conseil municipal
La séance sera diffusée en direct sur la Page Facebook de la Ville
- Conseil municipal du lundi 14 décembre
- Délib. N°20.10.14.01
Finances communales - Budget 2020 - Décision modificative n°2
- Délib. N°20.12.14.02
Aménagement durable du territoire - Société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) - Désignation du représentant de la commune de Juvignac
- Délib. N°20.12.14.03
Finances communales - Budget 2020 - Décision modificative n°2 -
Feuille d'émargement
Décision modificative
- Délib. N°20.12.14.04
Finances communales - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
- Délib. N°20.12.14.05
Commande publique - Protocole d'accord transactionnel avec l'entreprise Energys - Résiliation sans faute du titulaire - Signature
- Délib. N°20.12.14.06
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT) - Désignation des représentants de la commune
- Délib. N°20.12.14.07
Pour une ville encore plus solidaire - Renoncement au partenariat avec l'association Mut'Com
- Délib. N°20.12.14.08
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" solidaire - Allocation municipale de garde d'enfants - Suspension provisoire du critère de fréquentation du Relais Assistants Maternels (RAM)
- Délib. N°20.12.14.09
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" qualitative et solidaire - Relais Assistants Maternels (RAM) - Convention avec le Conseil Départemental - Signature
Convention relative au fonctionnement du service RAM de Juvignac
- Délib. N°20.12.14.10
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" qualitative et solidaire - Relais Assistants Maternels (RAM) - Mise à disposition d'un agent à la Ville de Grabels - Renouvellement de la convention
Convention de mise à disposition d'un agent communal
- Délib. N°20.12.14.11
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" qualitative et solidaire - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry" - Actualisation du règlement de fonctionnement
Règlement de fonctionnement
- Délib. N°20.12.14.12
Aménagement durable du territoire - Cession de parcelles communales aux consorts Caramoli et Belat
- Délib. N°20.12.14.13
Aménagement durable du territoire - Qualité urbaine - Instauration du permis de démolir et de la déclaration préalable pour tout projet de clôture
- Délib. N°20.12.14.14
Pour une scolarisation réussie et épanouie - Fournitures scolaires, pédagogiques et didactiques - Groupement de commande
- Délib. N°20.12.14.15
Vie locale et attractivité commerciale - Ouvertures dominicales des commerces de détail de Juvignac - Année 2021
- Délib. N°20.12.14.16
Modernisation de l'organisation communale - Participation de la commune au risque santé - Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CDG34) - Procédure de mise en concurrence
- Délib. N°20.12.14.17
Modernisation de l'organisation communale - Participation de la commune au risque santé - Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CDG34) - Procédure de mise en concurrence
Finances communales - Budget 2020 - Décision modificative n°2
- Délib. N°20.12.14.02
Aménagement durable du territoire - Société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) - Désignation du représentant de la commune de Juvignac
- Délib. N°20.12.14.03
Finances communales - Budget 2020 - Décision modificative n°2 -
Feuille d'émargement
Décision modificative
- Délib. N°20.12.14.04
Finances communales - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
- Délib. N°20.12.14.05
Commande publique - Protocole d'accord transactionnel avec l'entreprise Energys - Résiliation sans faute du titulaire - Signature
- Délib. N°20.12.14.06
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT) - Désignation des représentants de la commune
- Délib. N°20.12.14.07
Pour une ville encore plus solidaire - Renoncement au partenariat avec l'association Mut'Com
- Délib. N°20.12.14.08
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" solidaire - Allocation municipale de garde d'enfants - Suspension provisoire du critère de fréquentation du Relais Assistants Maternels (RAM)
- Délib. N°20.12.14.09
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" qualitative et solidaire - Relais Assistants Maternels (RAM) - Convention avec le Conseil Départemental - Signature
Convention relative au fonctionnement du service RAM de Juvignac
- Délib. N°20.12.14.10
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" qualitative et solidaire - Relais Assistants Maternels (RAM) - Mise à disposition d'un agent à la Ville de Grabels - Renouvellement de la convention
Convention de mise à disposition d'un agent communal
- Délib. N°20.12.14.11
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" qualitative et solidaire - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry" - Actualisation du règlement de fonctionnement
Règlement de fonctionnement
- Délib. N°20.12.14.12
Aménagement durable du territoire - Cession de parcelles communales aux consorts Caramoli et Belat
- Délib. N°20.12.14.13
Aménagement durable du territoire - Qualité urbaine - Instauration du permis de démolir et de la déclaration préalable pour tout projet de clôture
- Délib. N°20.12.14.14
Pour une scolarisation réussie et épanouie - Fournitures scolaires, pédagogiques et didactiques - Groupement de commande
- Délib. N°20.12.14.15
Vie locale et attractivité commerciale - Ouvertures dominicales des commerces de détail de Juvignac - Année 2021
- Délib. N°20.12.14.16
Modernisation de l'organisation communale - Participation de la commune au risque santé - Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CDG34) - Procédure de mise en concurrence
- Délib. N°20.12.14.17
Modernisation de l'organisation communale - Participation de la commune au risque santé - Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CDG34) - Procédure de mise en concurrence
- Conseil municipal du lundi 12 octobre
- Délib. N°20.10.12.01
Administration de la commune - Règlement intérieur du conseil municipal de Juvignac 2020/2026
- Délib. N°20.10.12.02
Administration de la commune - Droits à la Formation pour tous les élus - Orientation en matière de formation
- Délib. N°20.10.12.03
Vie locale - Recensement de la population de Juvignac : 2021 - Désignation du coordinateur communal et de son suppléant, conditions de recrutement et de rémunération des agents recenseurs
- Délib. N°20.10.12.04
Finances communales - Budget 2020 - Décision modificative n°1
- Délib. N°20.10.12.05
Modernisation de l'organisation communale - Actualisation du tableau des effectifs
- Délib. N°20.10.12.06
Modernisation de l'organisation communale - Régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel - Actualisation de la "cotation des postes"
- Délib. N°20.10.12.07
Modernisation de l'organisation communale - Compte Personnel de Formation (CPF) - Fixation des modalités de mise en oeuvre des plafonds de prise en charge
- Délib. N°20.10.12.08
Modernisation de l'organisation communale - Temps partiel annualisé à l'occasion de la naissance ou de l'accueil d'un enfant - Mise en oeuvre à titre expérimental
- Délib. N°20.10.12.09
Pour une scolarisation réussie et épanouie - Groupe scolaire Maurice Béjart - Création administrative
- Délib. N°20.10.12.10
La culture de qualité accessible à tous, pour une ville vivante, créative, inclusive - Spectacles culturels - Tarifs d'entrée
- Délib. N°20.10.12.11
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - La Médiathèque Théodore Monod, un service offert à tous les Juvignacois - Proposition de la gratuité des adhesions et du prêt illimité
Administration de la commune - Règlement intérieur du conseil municipal de Juvignac 2020/2026
- Délib. N°20.10.12.02
Administration de la commune - Droits à la Formation pour tous les élus - Orientation en matière de formation
- Délib. N°20.10.12.03
Vie locale - Recensement de la population de Juvignac : 2021 - Désignation du coordinateur communal et de son suppléant, conditions de recrutement et de rémunération des agents recenseurs
- Délib. N°20.10.12.04
Finances communales - Budget 2020 - Décision modificative n°1
- Délib. N°20.10.12.05
Modernisation de l'organisation communale - Actualisation du tableau des effectifs
- Délib. N°20.10.12.06
Modernisation de l'organisation communale - Régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel - Actualisation de la "cotation des postes"
- Délib. N°20.10.12.07
Modernisation de l'organisation communale - Compte Personnel de Formation (CPF) - Fixation des modalités de mise en oeuvre des plafonds de prise en charge
- Délib. N°20.10.12.08
Modernisation de l'organisation communale - Temps partiel annualisé à l'occasion de la naissance ou de l'accueil d'un enfant - Mise en oeuvre à titre expérimental
- Délib. N°20.10.12.09
Pour une scolarisation réussie et épanouie - Groupe scolaire Maurice Béjart - Création administrative
- Délib. N°20.10.12.10
La culture de qualité accessible à tous, pour une ville vivante, créative, inclusive - Spectacles culturels - Tarifs d'entrée
- Délib. N°20.10.12.11
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - La Médiathèque Théodore Monod, un service offert à tous les Juvignacois - Proposition de la gratuité des adhesions et du prêt illimité
- Conseil municipal du jeudi 2 juillet
- Délib. N°20.07.02.01
Administration de la commune - Commission de contrôle électoral de Juvignac - Création et modalités de désignation de ses membres
- Délib. N°20.07.02.02
Administration de la commune - Création de la commission communale des impôts directs (CCID)
- Délib. N°20.07.02.03
Programme local de l'habitat - Mise en vente par FDI Habitat de 24 logements situés sur la commune de Juvignac
- Délib. N°20.07.02.04
Développement durable et transition énergétique - Confort thermique du groupe scolaire Fontcaude Lucie Aubrac - Demande de subventions auprès de la Région Occitanie, de l'Etat au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
- Délib. N°20.07.02.05
Finances communales - Fiscalité directe locale - Taux d'imposition 2020 : 0% d'augmentation
- Délib. N°20.07.02.06
Soutien à l'activité économique de Juvignac - Fonds municipal d'aide aux entreprises juvignacoises - Convention avec la Région Occitanie
- Délib. N°20.07.02.07
Soutien à l'activité économique de Juvignac - Fonds municipal d'aide aux acteurs économiques juvignacois - Création d'une commission extra-municipale AD HOC
- Délib. N°20.07.02.08
Attractivité économique de Juvignac - Soutien aux entreprises confrontées à la crise sanitaire liée au Covid-19 - Exonération exceptionnelle des droits de place et terrasse - Exercice 2020
- Délib. N°20.07.02.09
Soutien à l'activité économique de Juvignac - Soutien aux entreprises confrontées à la crise sanitaire liée au Covid-19 - Exonération exceptionnelle de la taxe locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Exercice 2020
- Délib. N°20.07.02.10
Dialogue social au sein de l'entreprise "Mairie de Juvignac" - Comité technique (CT) Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Ville et du CCAS de Juvignac - Désignation des représentants de la collectivité
- Délib. N°20.07.02.11
Vitalité du tissu associatif juvignacois - Utilisation des équipements municipaux - Attribution des créneaux - Saison 2020/2021
- Délib. N°20.07.02.12
Aménagement durable de la commune - Gestion et maintenance des réseaux et de l'éclairage public de la ZAC des Constellations - Rétrocession à Montpellier Méditerranée Métropole
- Délib. N°20.07.02.13
Vie locale et culturelle - Dénomination d'une nouvelle voie composant le lotissement dit "Les étoiles", rue des Mimosas
- Délib. N°20.07.02.14
Remerciements - Prime exceptionnelle Covid-19
- Délib. N°20.07.02.15
Epanouissement de l'enfant et réussite éducative - Bâtiment durable - Construction du groupe scolaire Maurice Béjart et du tiers-lieu Rudolf Noureev - Attribution des marchés de travaux
Administration de la commune - Commission de contrôle électoral de Juvignac - Création et modalités de désignation de ses membres
- Délib. N°20.07.02.02
Administration de la commune - Création de la commission communale des impôts directs (CCID)
- Délib. N°20.07.02.03
Programme local de l'habitat - Mise en vente par FDI Habitat de 24 logements situés sur la commune de Juvignac
- Délib. N°20.07.02.04
Développement durable et transition énergétique - Confort thermique du groupe scolaire Fontcaude Lucie Aubrac - Demande de subventions auprès de la Région Occitanie, de l'Etat au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
- Délib. N°20.07.02.05
Finances communales - Fiscalité directe locale - Taux d'imposition 2020 : 0% d'augmentation
- Délib. N°20.07.02.06
Soutien à l'activité économique de Juvignac - Fonds municipal d'aide aux entreprises juvignacoises - Convention avec la Région Occitanie
- Délib. N°20.07.02.07
Soutien à l'activité économique de Juvignac - Fonds municipal d'aide aux acteurs économiques juvignacois - Création d'une commission extra-municipale AD HOC
- Délib. N°20.07.02.08
Attractivité économique de Juvignac - Soutien aux entreprises confrontées à la crise sanitaire liée au Covid-19 - Exonération exceptionnelle des droits de place et terrasse - Exercice 2020
- Délib. N°20.07.02.09
Soutien à l'activité économique de Juvignac - Soutien aux entreprises confrontées à la crise sanitaire liée au Covid-19 - Exonération exceptionnelle de la taxe locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Exercice 2020
- Délib. N°20.07.02.10
Dialogue social au sein de l'entreprise "Mairie de Juvignac" - Comité technique (CT) Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Ville et du CCAS de Juvignac - Désignation des représentants de la collectivité
- Délib. N°20.07.02.11
Vitalité du tissu associatif juvignacois - Utilisation des équipements municipaux - Attribution des créneaux - Saison 2020/2021
- Délib. N°20.07.02.12
Aménagement durable de la commune - Gestion et maintenance des réseaux et de l'éclairage public de la ZAC des Constellations - Rétrocession à Montpellier Méditerranée Métropole
- Délib. N°20.07.02.13
Vie locale et culturelle - Dénomination d'une nouvelle voie composant le lotissement dit "Les étoiles", rue des Mimosas
- Délib. N°20.07.02.14
Remerciements - Prime exceptionnelle Covid-19
- Délib. N°20.07.02.15
Epanouissement de l'enfant et réussite éducative - Bâtiment durable - Construction du groupe scolaire Maurice Béjart et du tiers-lieu Rudolf Noureev - Attribution des marchés de travaux
- Conseil municipal du mercredi 10 juin
- Délib. N°20.06.10.01
Administration de la commune - Délégations du Conseil municipal données au Maire
- Délib. N°20.06.10.02
Administration de la commune - Indemnités de fonction - Montants de l'enveloppe indemnitaire globale - Montant des indemnités de fonction des adjoints
- Délib. N°20.06.10.03
Administration de la commune - Indemnités de fonction du Maire et des adjoints délégués -Majoration
- Délib. N°20.06.10.04
Administration de la commune - Création des commissions municipales spécialisées permanentes - Désignation des conseillers municipaux appelés à faire partie de ces commissions
- Délib. N°20.06.10.05
Administration de la commune - Constitution d'une commission d'appel d'offres - Election des membres de la commission d'appel d'offres et du jury de concours - Modalités de dépôt des listes
- Délib. N°20.06.10.06
Administration de la commune - Règlement intérieur de la commission d'appels d'offres
Cliquez-ici pour consulter le règlement intérieur de la commission d'appel d'offres
- Délib. N°20.06.10.07
Administration de la commune - Création d'une commission communale pour l'accessibilité
- Délib. N°20.06.10.08
Centre Communal d'Action Social - Détermination du nombre de membres siégeant au Conseil d'administration
- Délib. N°20.06.10.09
Centre Communal d'Action Social - Election des membres du Conseil d'administration
- Délib. N°20.06.10.10
Administration communale - Création de la commission consultative pour les services publics locaux (CCSPL)
Administration de la commune - Délégations du Conseil municipal données au Maire
- Délib. N°20.06.10.02
Administration de la commune - Indemnités de fonction - Montants de l'enveloppe indemnitaire globale - Montant des indemnités de fonction des adjoints
- Délib. N°20.06.10.03
Administration de la commune - Indemnités de fonction du Maire et des adjoints délégués -Majoration
- Délib. N°20.06.10.04
Administration de la commune - Création des commissions municipales spécialisées permanentes - Désignation des conseillers municipaux appelés à faire partie de ces commissions
- Délib. N°20.06.10.05
Administration de la commune - Constitution d'une commission d'appel d'offres - Election des membres de la commission d'appel d'offres et du jury de concours - Modalités de dépôt des listes
- Délib. N°20.06.10.06
Administration de la commune - Règlement intérieur de la commission d'appels d'offres
Cliquez-ici pour consulter le règlement intérieur de la commission d'appel d'offres
- Délib. N°20.06.10.07
Administration de la commune - Création d'une commission communale pour l'accessibilité
- Délib. N°20.06.10.08
Centre Communal d'Action Social - Détermination du nombre de membres siégeant au Conseil d'administration
- Délib. N°20.06.10.09
Centre Communal d'Action Social - Election des membres du Conseil d'administration
- Délib. N°20.06.10.10
Administration communale - Création de la commission consultative pour les services publics locaux (CCSPL)
- Conseil municipal du lundi 25 mai
- Conseil municipal du mardi 25 février
- Délib. N°20.02.25.01
Cadre de vie / développement durable - Plan d'amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles - PAPPH - Demande de subvention
- Délib. N°20.02.25.02
Accompagnement et financement de la vie associative - Aides financières allouées aux associations - Campagne 2020
- Délib. N°20.02.25.03
Finances communales - Compte de gestion 2019 - Approbation
- Délib. N°20.02.25.04
Finances communales - Compte administratif 2019 - Approbation
- Délib. N°20.02.25.05
Finances communales - Affectation des résultats de 2019
- Délib. N°20.02.25.06
Finances communales - Budget primitif 2020 - Adoption
- Délib. N°20.02.25.07
Préserver et dynamiser l'activité économique - Implantation d'un distributeur automatique de billets - Place du Soleil dans les locaux du supermarché Casino
Cadre de vie / développement durable - Plan d'amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles - PAPPH - Demande de subvention
- Délib. N°20.02.25.02
Accompagnement et financement de la vie associative - Aides financières allouées aux associations - Campagne 2020
- Délib. N°20.02.25.03
Finances communales - Compte de gestion 2019 - Approbation
- Délib. N°20.02.25.04
Finances communales - Compte administratif 2019 - Approbation
- Délib. N°20.02.25.05
Finances communales - Affectation des résultats de 2019
- Délib. N°20.02.25.06
Finances communales - Budget primitif 2020 - Adoption
- Délib. N°20.02.25.07
Préserver et dynamiser l'activité économique - Implantation d'un distributeur automatique de billets - Place du Soleil dans les locaux du supermarché Casino
- Conseil municipal du lundi 27 janvier
- Conseil municipal du lundi 16 décembre
- Délib. N°19.12.16.01
Modernisation de l'organisation communale - Reglement du temps de travail - Actualisation
- Délib. N°19.12.16.02
Modernisation de l'organisation communale - Actualisation du tableau des effectifs
- Délib. N°19.12.16.03
Prévention des risques professionnels - Document unique d'évaluation des risques professionnels et plan d'actions - Adoption
- Délib. N°19.12.16.04
Modernisation de l'organisation communale - Régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel - Actualisation de la cotation des postes
- Délib. N°19.12.16.05
Prévention et bien-être animation - Stérilisation et identification des chats errants sur la commune de Juvignac - Signature d'une convention avec la fondation 30 Millions d'Amis - Exercice 2020
- Délib. N°19.12.16.06
Vie locale et attractivité commerciale - Ouvertures dominicales des commerces de détail de Juvignac - Année 2020
- Délib. N°19.12.16.07
Développement de l'offre d'accueil collectif pour la Petite Enfance - Réservation de cinq berceaux au sein de la crèche "Diapason" gérée par la société "People and Baby" - Convention
- Délib. N°19.12.16.08
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" solidaire et de qualité - Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry - Convention avec le Conseil Départemental
- Délib. N°19.12.16.09
Relais d'Assistants Maternels - Convention entre la Ville, la Caisse d'Allocations Familiales et le Conseil Départemental - Renouvellement
- Délib. N°19.12.16.10
Soutenir la parentalité - Lieu d'Accueil Enfants-Parents - Convention avec l'association "Jouons en ludothèques"- Renouvellement
- Délib. N°19.12.16.11
Offrir une alimentation saine et locale au plus grand nombre - Création d'une association foncière agricole autorisée (AFAa)
- Délib. N°19.12.16.12
Transition énergétique - Proposition de partenariat Ville / Energie en Toit-EMC2 - Convention d'occupation d'une toiture appartenant à la Commune en vue de l'installation et de l'exploitation d'équipements de production d'électricité photovoltaïque
- Délib. N°19.12.16.13
Transition énergétique - Rénovation énergétique exemplaire de deux bâtiments communaux : école des Garrigues Simone Weil et école de Fontcaude Lucie Aubrac - Demande "d'Aide à la réalisation"
- Délib. N°19.12.16.14
Optimisation de l'utilisation des équipements municipaux - Dispositif de prêt et de location de salles municipales - Amendements
- Délib. N°19.12.16.15
Pour une action culturelle intercommunale - Convention tripartite pour l'organisation du Festival "Le Piano dans tous ses éclats"
- Délib. N°19.12.16.16
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - Schéma départemental de l'enseignement musical - Convention annuelle 2019
- Délib. N°19.12.16.17
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - Ecoles associées au Conservatoire à Rayonnement Régionale de Montpellier Méditerranée Métropole - Convention 2019 - 2020
- Délib. N°19.12.16.18
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative n°2
- Délib. N°19.12.16.19
Finances locales - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2020
- Délib. N°19.12.16.20
Pour une ville tranquille et sûre - Vidéo-protection - Décharge de la société SPIE de la maintenance du parc - Sortie anticipée du contrat de partenariat public privé (PPP)
Modernisation de l'organisation communale - Reglement du temps de travail - Actualisation
- Délib. N°19.12.16.02
Modernisation de l'organisation communale - Actualisation du tableau des effectifs
- Délib. N°19.12.16.03
Prévention des risques professionnels - Document unique d'évaluation des risques professionnels et plan d'actions - Adoption
- Délib. N°19.12.16.04
Modernisation de l'organisation communale - Régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel - Actualisation de la cotation des postes
- Délib. N°19.12.16.05
Prévention et bien-être animation - Stérilisation et identification des chats errants sur la commune de Juvignac - Signature d'une convention avec la fondation 30 Millions d'Amis - Exercice 2020
- Délib. N°19.12.16.06
Vie locale et attractivité commerciale - Ouvertures dominicales des commerces de détail de Juvignac - Année 2020
- Délib. N°19.12.16.07
Développement de l'offre d'accueil collectif pour la Petite Enfance - Réservation de cinq berceaux au sein de la crèche "Diapason" gérée par la société "People and Baby" - Convention
- Délib. N°19.12.16.08
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" solidaire et de qualité - Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry - Convention avec le Conseil Départemental
- Délib. N°19.12.16.09
Relais d'Assistants Maternels - Convention entre la Ville, la Caisse d'Allocations Familiales et le Conseil Départemental - Renouvellement
- Délib. N°19.12.16.10
Soutenir la parentalité - Lieu d'Accueil Enfants-Parents - Convention avec l'association "Jouons en ludothèques"- Renouvellement
- Délib. N°19.12.16.11
Offrir une alimentation saine et locale au plus grand nombre - Création d'une association foncière agricole autorisée (AFAa)
- Délib. N°19.12.16.12
Transition énergétique - Proposition de partenariat Ville / Energie en Toit-EMC2 - Convention d'occupation d'une toiture appartenant à la Commune en vue de l'installation et de l'exploitation d'équipements de production d'électricité photovoltaïque
- Délib. N°19.12.16.13
Transition énergétique - Rénovation énergétique exemplaire de deux bâtiments communaux : école des Garrigues Simone Weil et école de Fontcaude Lucie Aubrac - Demande "d'Aide à la réalisation"
- Délib. N°19.12.16.14
Optimisation de l'utilisation des équipements municipaux - Dispositif de prêt et de location de salles municipales - Amendements
- Délib. N°19.12.16.15
Pour une action culturelle intercommunale - Convention tripartite pour l'organisation du Festival "Le Piano dans tous ses éclats"
- Délib. N°19.12.16.16
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - Schéma départemental de l'enseignement musical - Convention annuelle 2019
- Délib. N°19.12.16.17
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - Ecoles associées au Conservatoire à Rayonnement Régionale de Montpellier Méditerranée Métropole - Convention 2019 - 2020
- Délib. N°19.12.16.18
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative n°2
- Délib. N°19.12.16.19
Finances locales - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2020
- Délib. N°19.12.16.20
Pour une ville tranquille et sûre - Vidéo-protection - Décharge de la société SPIE de la maintenance du parc - Sortie anticipée du contrat de partenariat public privé (PPP)
- Conseil municipal du lundi 21 octobre
- Délib. N°19.10.21.01
Aménagement durable du territoire : société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)
- Délib. N°19.10.21.02
Administration de l'entreprise de services publics "Mairie de Juvignac" - Marchés publics d'assurances - Responsabilité civile, flotte automobile et risques statuaires - Renouvellement
- Délib. N°19.10.21.03
Vie locale - Recensement de la population 2020 - Désignation du coordinateur communal et de son suppléant, conditions de recrutement et de rémunération des agents recenseurs
- Délib. N°19.10.21.04
Pour plus de solidarité : ateliers cuisine "Popote et parlotte" - Convention avec la "banque alimentaire" de l'Hérault
- Délib. N°19.10.21.05
Transparence et lisibilité de l'action sociale - Gestion de la demande de logement social et information des demandeurs - Adoption du plan partenariat 2020-2025 (PPGDID) - Labellisation de la commune en tant que lieux d'accueil et d'information du demandeur de logement social
- Délib. N°19.10.21.06
Pour une offre d'accueil de qualité - Contrat Enfance - Jeunesse 2019 - 2022 - Signature
- Délib. N°19.10.21.07
Pour une offre de garde "petite enfance" de qualité - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry" - Convention d'objectifs et de financement entre la Ville et la CAF - Avenant
- Délib. N°19.10.21.08
Aménagement durable et participatif du cadre de vie - Finances communales - Re-aménagement participatif du parc municipal Saint-Hubert de Juvignac - Demande de subventions
Aménagement durable du territoire : société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)
- Délib. N°19.10.21.02
Administration de l'entreprise de services publics "Mairie de Juvignac" - Marchés publics d'assurances - Responsabilité civile, flotte automobile et risques statuaires - Renouvellement
- Délib. N°19.10.21.03
Vie locale - Recensement de la population 2020 - Désignation du coordinateur communal et de son suppléant, conditions de recrutement et de rémunération des agents recenseurs
- Délib. N°19.10.21.04
Pour plus de solidarité : ateliers cuisine "Popote et parlotte" - Convention avec la "banque alimentaire" de l'Hérault
- Délib. N°19.10.21.05
Transparence et lisibilité de l'action sociale - Gestion de la demande de logement social et information des demandeurs - Adoption du plan partenariat 2020-2025 (PPGDID) - Labellisation de la commune en tant que lieux d'accueil et d'information du demandeur de logement social
- Délib. N°19.10.21.06
Pour une offre d'accueil de qualité - Contrat Enfance - Jeunesse 2019 - 2022 - Signature
- Délib. N°19.10.21.07
Pour une offre de garde "petite enfance" de qualité - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry" - Convention d'objectifs et de financement entre la Ville et la CAF - Avenant
- Délib. N°19.10.21.08
Aménagement durable et participatif du cadre de vie - Finances communales - Re-aménagement participatif du parc municipal Saint-Hubert de Juvignac - Demande de subventions
- Conseil municipal du lundi 22 juillet
- Délib. N°19.07.22.01
Implantation et raccordements électriques d'installations sur le réseau d'éclairage métropolitain
- Délib. N°19.07.22.02
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Maintien des tarifs 2019
- Délib. N°19.07.22.03
Développement des pratiques artistiques amateurs et de leur enseignement - Ateliers théâtre juvignacois - Saison 2019-2020
- Délib. N°19.07.22.04
Pour une scolarité réussie - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Convention avec la Ligue de l'enseignement de l'Hérault - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.22.05
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative N°1
- Délib. N°19.07.22.06
Finances communales - Admissions de créances en non-valeur
- Délib. N°19.07.22.07
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission Locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) du 4 juillet 2019 - Adoption du rapport
- Délib. N°19.07.22.08
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission locale d'évaluation des transferts de charges du 4 juillet - Attributions de compensations 2019 définitives
- Délib. N°19.07.22.09
Pour des passerelles entre l'Université et l'Entreprise - Partenariat entre la Faculté des Sciences de l'Université de Montpellier et la Ville de Juvignac - Accueils d'étudiants stagiaires en master énergie
- Délib. N°19.07.22.10
Aménagement durable du territoire métropolitain - Station de traitement des eaux usées métropolitaines - MAERA - Projet de modernisation - Enquête publique - Avis de la commune de Juvignac
- Délib. N°19.07.22.11
Pour l'aménagement durable du territoire - Gratuité du stationnement pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- Délib. N°19.07.22.12
Pour une offre de garde "Petite enfance" de qualité - Structure multi-accueil municipale (crèche) Le Petit Prince-Antoine de Saint-Exupéry - Barème des participations familiales - Actualisation
- Délib. N°19.07.22.13
Pour une scolarité épanouie - Construction du groupe scolaire et tiers lieu Maurice Béjart - Marchés publics de travaux - Autorisation de signature
Implantation et raccordements électriques d'installations sur le réseau d'éclairage métropolitain
- Délib. N°19.07.22.02
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Maintien des tarifs 2019
- Délib. N°19.07.22.03
Développement des pratiques artistiques amateurs et de leur enseignement - Ateliers théâtre juvignacois - Saison 2019-2020
- Délib. N°19.07.22.04
Pour une scolarité réussie - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Convention avec la Ligue de l'enseignement de l'Hérault - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.22.05
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative N°1
- Délib. N°19.07.22.06
Finances communales - Admissions de créances en non-valeur
- Délib. N°19.07.22.07
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission Locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) du 4 juillet 2019 - Adoption du rapport
- Délib. N°19.07.22.08
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission locale d'évaluation des transferts de charges du 4 juillet - Attributions de compensations 2019 définitives
- Délib. N°19.07.22.09
Pour des passerelles entre l'Université et l'Entreprise - Partenariat entre la Faculté des Sciences de l'Université de Montpellier et la Ville de Juvignac - Accueils d'étudiants stagiaires en master énergie
- Délib. N°19.07.22.10
Aménagement durable du territoire métropolitain - Station de traitement des eaux usées métropolitaines - MAERA - Projet de modernisation - Enquête publique - Avis de la commune de Juvignac
- Délib. N°19.07.22.11
Pour l'aménagement durable du territoire - Gratuité du stationnement pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables
- Délib. N°19.07.22.12
Pour une offre de garde "Petite enfance" de qualité - Structure multi-accueil municipale (crèche) Le Petit Prince-Antoine de Saint-Exupéry - Barème des participations familiales - Actualisation
- Délib. N°19.07.22.13
Pour une scolarité épanouie - Construction du groupe scolaire et tiers lieu Maurice Béjart - Marchés publics de travaux - Autorisation de signature
- Conseil municipal du lundi 1er juillet
- Délib. N°19.07.01.01
Dotation écolier
- Délib. N°19.07.01.02
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.03
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Mise à disposition d'un agent pour la commune de Grabels - Convention de partenariat - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.04
Pour un accompagnement à la parentalité de qualité - Bus de service de protection maternelle et infantile (PMI) - Convention de partenariat
- Délib. N°19.07.01.05
Pour une administration plus économe - Coopérative de service entre la métropole et Juvignac - Convention de gestion de services numériques communs - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.06
Aménagement durable et compétitif du territoire - Déploiement de la fibre métropolitaine - Mise à disposition d'infrastructure de communication électronique - Très haut débit entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Juvignac - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.07
Vitalité du tissu associatif local - Utilisation des équipements municipaux - Attribution des créneaux
- Délib. N°19.07.01.08
Vitalité du tissu associatif local - Carnaval des enfants - Attribution d'une aide au projet
- Délib. N°19.07.01.09
Développement durable local - Cessions et acquisition réalisées par la commune - Exercice 2018 - Bilan
- Délib. N°19.07.01.10
Développement durable local - Transition énergétique et écologique - Agence locale de l'énergie de Montpellier - Autorisation de signature - Convention 2019 - 2021
Dotation écolier
- Délib. N°19.07.01.02
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.03
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Mise à disposition d'un agent pour la commune de Grabels - Convention de partenariat - Renouvellement
- Délib. N°19.07.01.04
Pour un accompagnement à la parentalité de qualité - Bus de service de protection maternelle et infantile (PMI) - Convention de partenariat
- Délib. N°19.07.01.05
Pour une administration plus économe - Coopérative de service entre la métropole et Juvignac - Convention de gestion de services numériques communs - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.06
Aménagement durable et compétitif du territoire - Déploiement de la fibre métropolitaine - Mise à disposition d'infrastructure de communication électronique - Très haut débit entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Juvignac - Autorisation de signature
- Délib. N°19.07.01.07
Vitalité du tissu associatif local - Utilisation des équipements municipaux - Attribution des créneaux
- Délib. N°19.07.01.08
Vitalité du tissu associatif local - Carnaval des enfants - Attribution d'une aide au projet
- Délib. N°19.07.01.09
Développement durable local - Cessions et acquisition réalisées par la commune - Exercice 2018 - Bilan
- Délib. N°19.07.01.10
Développement durable local - Transition énergétique et écologique - Agence locale de l'énergie de Montpellier - Autorisation de signature - Convention 2019 - 2021
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