Séances du Conseil municipal


PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 12 octobre
  • Conseil municipal du jeudi 2 juillet
- Délib. N°20.07.02.01
Administration de la commune - Commission de contrôle électoral de Juvignac - Création et modalités de désignation de ses membres


- Délib. N°20.07.02.02
Administration de la commune - Création de la commission communale des impôts directs (CCID)


- Délib. N°20.07.02.03
Programme local de l'habitat - Mise en vente par FDI Habitat de 24 logements situés sur la commune de Juvignac


- Délib. N°20.07.02.04
Développement durable et transition énergétique - Confort thermique du groupe scolaire Fontcaude Lucie Aubrac - Demande de subventions auprès de la Région Occitanie, de l'Etat au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)


- Délib. N°20.07.02.05
Finances communales - Fiscalité directe locale - Taux d'imposition 2020 : 0% d'augmentation


- Délib. N°20.07.02.06
Soutien à l'activité économique de Juvignac - Fonds municipal d'aide aux entreprises juvignacoises - Convention avec la Région Occitanie


- Délib. N°20.07.02.07
Soutien à l'activité économique de Juvignac - Fonds municipal d'aide aux acteurs économiques juvignacois - Création d'une commission extra-municipale AD HOC


- Délib. N°20.07.02.08
Attractivité économique de Juvignac - Soutien aux entreprises confrontées à la crise sanitaire liée au Covid-19 - Exonération exceptionnelle des droits de place et terrasse - Exercice 2020


- Délib. N°20.07.02.09
Soutien à l'activité économique de Juvignac - Soutien aux entreprises confrontées à la crise sanitaire liée au Covid-19 - Exonération exceptionnelle de la taxe locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Exercice 2020


- Délib. N°20.07.02.10
Dialogue social au sein de l'entreprise "Mairie de Juvignac" - Comité technique (CT) Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Ville et du CCAS de Juvignac - Désignation des représentants de la collectivité


- Délib. N°20.07.02.11
Vitalité du tissu associatif juvignacois - Utilisation des équipements municipaux - Attribution des créneaux - Saison 2020/2021


- Délib. N°20.07.02.12
Aménagement durable de la commune - Gestion et maintenance des réseaux et de l'éclairage public de la ZAC des Constellations - Rétrocession à Montpellier Méditerranée Métropole


- Délib. N°20.07.02.13
Vie locale et culturelle - Dénomination d'une nouvelle voie composant le lotissement dit "Les étoiles", rue des Mimosas


- Délib. N°20.07.02.14
Remerciements - Prime exceptionnelle Covid-19


- Délib. N°20.07.02.15
Epanouissement de l'enfant et réussite éducative - Bâtiment durable - Construction du groupe scolaire Maurice Béjart et du tiers-lieu Rudolf Noureev - Attribution des marchés de travaux


  • Conseil municipal du mercredi 10 juin
- Délib. N°20.06.10.01
Administration de la commune - Délégations du Conseil municipal données au Maire


- Délib. N°20.06.10.02
Administration de la commune - Indemnités de fonction - Montants de l'enveloppe indemnitaire globale - Montant des indemnités de fonction des adjoints


- Délib. N°20.06.10.03
Administration de la commune - Indemnités de fonction du Maire et des adjoints délégués -Majoration


- Délib. N°20.06.10.04
Administration de la commune - Création des commissions municipales spécialisées permanentes - Désignation des conseillers municipaux appelés à faire partie de ces commissions


- Délib. N°20.06.10.05
Administration de la commune - Constitution d'une commission d'appel d'offres - Election des membres de la commission d'appel d'offres et du jury de concours - Modalités de dépôt des listes


- Délib. N°20.06.10.06
Administration de la commune - Règlement intérieur de la commission d'appels d'offres

Cliquez-ici pour consulter le règlement intérieur de la commission d'appel d'offres

- Délib. N°20.06.10.07
Administration de la commune - Création d'une commission communale pour l'accessibilité


- Délib. N°20.06.10.08
Centre Communal d'Action Social - Détermination du nombre de membres siégeant au Conseil d'administration


- Délib. N°20.06.10.09
Centre Communal d'Action Social - Election des membres du Conseil d'administration


- Délib. N°20.06.10.10
Administration communale - Création de la commission consultative pour les services publics locaux (CCSPL)


  • Conseil municipal du lundi 16 décembre
- Délib. N°19.12.16.01
Modernisation de l'organisation communale - Reglement du temps de travail - Actualisation


- Délib. N°19.12.16.02
Modernisation de l'organisation communale - Actualisation du tableau des effectifs


- Délib. N°19.12.16.03
Prévention des risques professionnels - Document unique d'évaluation des risques professionnels et plan d'actions - Adoption


- Délib. N°19.12.16.04
Modernisation de l'organisation communale - Régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel - Actualisation de la cotation des postes


- Délib. N°19.12.16.05
Prévention et bien-être animation - Stérilisation et identification des chats errants sur la commune de Juvignac - Signature d'une convention avec la fondation 30 Millions d'Amis - Exercice 2020


- Délib. N°19.12.16.06
Vie locale et attractivité commerciale - Ouvertures dominicales des commerces de détail de Juvignac - Année 2020


- Délib. N°19.12.16.07
Développement de l'offre d'accueil collectif pour la Petite Enfance - Réservation de cinq berceaux au sein de la crèche "Diapason" gérée par la société "People and Baby" - Convention


- Délib. N°19.12.16.08
Pour une offre d'accueil "Petite Enfance" solidaire et de qualité - Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry - Convention avec le Conseil Départemental


- Délib. N°19.12.16.09
Relais d'Assistants Maternels - Convention entre la Ville, la Caisse d'Allocations Familiales et le Conseil Départemental - Renouvellement


- Délib. N°19.12.16.10
Soutenir la parentalité - Lieu d'Accueil Enfants-Parents - Convention avec l'association "Jouons en ludothèques"- Renouvellement


- Délib. N°19.12.16.11
Offrir une alimentation saine et locale au plus grand nombre - Création d'une association foncière agricole autorisée (AFAa)


- Délib. N°19.12.16.12
Transition énergétique - Proposition de partenariat Ville / Energie en Toit-EMC2 - Convention d'occupation d'une toiture appartenant à la Commune en vue de l'installation et de l'exploitation d'équipements de production d'électricité photovoltaïque


- Délib. N°19.12.16.13
Transition énergétique - Rénovation énergétique exemplaire de deux bâtiments communaux : école des Garrigues Simone Weil et école de Fontcaude Lucie Aubrac - Demande "d'Aide à la réalisation"


- Délib. N°19.12.16.14
Optimisation de l'utilisation des équipements municipaux - Dispositif de prêt et de location de salles municipales - Amendements


- Délib. N°19.12.16.15
Pour une action culturelle intercommunale - Convention tripartite pour l'organisation du Festival "Le Piano dans tous ses éclats"


- Délib. N°19.12.16.16
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - Schéma départemental de l'enseignement musical - Convention annuelle 2019


- Délib. N°19.12.16.17
Une offre culturelle de qualité accessible à tous - Ecoles associées au Conservatoire à Rayonnement Régionale de Montpellier Méditerranée Métropole - Convention 2019 - 2020


- Délib. N°19.12.16.18
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative n°2


- Délib. N°19.12.16.19
Finances locales - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2020


- Délib. N°19.12.16.20
Pour une ville tranquille et sûre - Vidéo-protection - Décharge de la société SPIE de la maintenance du parc - Sortie anticipée du contrat de partenariat public privé (PPP)


  • Conseil municipal du lundi 21 octobre
- Délib. N°19.10.21.01
Aménagement durable du territoire : société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)


- Délib. N°19.10.21.02
Administration de l'entreprise de services publics "Mairie de Juvignac" - Marchés publics d'assurances - Responsabilité civile, flotte automobile et risques statuaires - Renouvellement


- Délib. N°19.10.21.03
Vie locale - Recensement de la population 2020 - Désignation du coordinateur communal et de son suppléant, conditions de recrutement et de rémunération des agents recenseurs


- Délib. N°19.10.21.04
Pour plus de solidarité : ateliers cuisine "Popote et parlotte" - Convention avec la "banque alimentaire" de l'Hérault


- Délib. N°19.10.21.05
Transparence et lisibilité de l'action sociale - Gestion de la demande de logement social et information des demandeurs - Adoption du plan partenariat 2020-2025 (PPGDID) - Labellisation de la commune en tant que lieux d'accueil et d'information du demandeur de logement social


- Délib. N°19.10.21.06
Pour une offre d'accueil de qualité - Contrat Enfance - Jeunesse 2019 - 2022 - Signature


- Délib. N°19.10.21.07
Pour une offre de garde "petite enfance" de qualité - Crèche municipale "Le Petit Prince - Antoine de Saint-Exupéry" - Convention d'objectifs et de financement entre la Ville et la CAF - Avenant


- Délib. N°19.10.21.08
Aménagement durable et participatif du cadre de vie - Finances communales - Re-aménagement participatif du parc municipal Saint-Hubert de Juvignac - Demande de subventions


  • Conseil municipal du lundi 22 juillet
- Délib. N°19.07.22.01
Implantation et raccordements électriques d'installations sur le réseau d'éclairage métropolitain


- Délib. N°19.07.22.02
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Maintien des tarifs 2019


- Délib. N°19.07.22.03
Développement des pratiques artistiques amateurs et de leur enseignement - Ateliers théâtre juvignacois - Saison 2019-2020


- Délib. N°19.07.22.04
Pour une scolarité réussie - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Convention avec la Ligue de l'enseignement de l'Hérault - Autorisation de signature


- Délib. N°19.07.22.05
Finances locales - Budget 2019 - Décision modificative N°1


- Délib. N°19.07.22.06
Finances communales - Admissions de créances en non-valeur


- Délib. N°19.07.22.07
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission Locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) du 4 juillet 2019 - Adoption du rapport


- Délib. N°19.07.22.08
Finances locales et affaires métropolitaines - Commission locale d'évaluation des transferts de charges du 4 juillet - Attributions de compensations 2019 définitives


- Délib. N°19.07.22.09
Pour des passerelles entre l'Université et l'Entreprise - Partenariat entre la Faculté des Sciences de l'Université de Montpellier et la Ville de Juvignac - Accueils d'étudiants stagiaires en master énergie


- Délib. N°19.07.22.10
Aménagement durable du territoire métropolitain - Station de traitement des eaux usées métropolitaines - MAERA - Projet de modernisation - Enquête publique - Avis de la commune de Juvignac


- Délib. N°19.07.22.11
Pour l'aménagement durable du territoire - Gratuité du stationnement pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables


- Délib. N°19.07.22.12
Pour une offre de garde "Petite enfance" de qualité - Structure multi-accueil municipale (crèche) Le Petit Prince-Antoine de Saint-Exupéry - Barème des participations familiales - Actualisation


- Délib. N°19.07.22.13
Pour une scolarité épanouie - Construction du groupe scolaire et tiers lieu Maurice Béjart - Marchés publics de travaux - Autorisation de signature


  • Conseil municipal du lundi 1er juillet
- Délib. N°19.07.01.01
Dotation écolier


- Délib. N°19.07.01.02
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales - Renouvellement


- Délib. N°19.07.01.03
Pour une offre de garde diversifiée et de qualité - Relais Assistants Maternels - Mise à disposition d'un agent pour la commune de Grabels - Convention de partenariat - Renouvellement


- Délib. N°19.07.01.04
Pour un accompagnement à la parentalité de qualité - Bus de service de protection maternelle et infantile (PMI) - Convention de partenariat


- Délib. N°19.07.01.05
Pour une administration plus économe - Coopérative de service entre la métropole et Juvignac - Convention de gestion de services numériques communs - Autorisation de signature


- Délib. N°19.07.01.06
Aménagement durable et compétitif du territoire - Déploiement de la fibre métropolitaine - Mise à disposition d'infrastructure de communication électronique - Très haut débit entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Juvignac - Autorisation de signature


- Délib. N°19.07.01.07
Vitalité du tissu associatif local - Utilisation des équipements municipaux - Attribution des créneaux


- Délib. N°19.07.01.08
Vitalité du tissu associatif local - Carnaval des enfants - Attribution d'une aide au projet


- Délib. N°19.07.01.09
Développement durable local - Cessions et acquisition réalisées par la commune - Exercice 2018 - Bilan


- Délib. N°19.07.01.10
Développement durable local - Transition énergétique et écologique - Agence locale de l'énergie de Montpellier - Autorisation de signature - Convention 2019 - 2021