changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

ODP et restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion du carnaval écoles 2019
Arrêté
05/04/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Poursuite de l’exploitation Mac Dan.
Arrêté
20/04/2016
mis en ligne le 26/01/2022
Taxi changement de véhicule
Arrêté
23/05/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Désignation des présidents des bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles
Arrêté
02/05/2017
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et signature à M. Roesch
Arrêté
18/04/2014
mis en ligne le 26/01/2022
ODV entreprise SOGEA SUD HYDROLIQUE
Arrêté
21/08/2019
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie France Telecom Allées de l’Europe.
Arrêté
20/04/2016
mis en ligne le 26/01/2022
occupation de voirie SADE rue des terres du sud, rue du romarin, places du luminaire, rue des aramons, rue de la cerisaie
Arrêté
10/06/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Restriction de la circulation et du stationnement – Rue de la Voie Lactée – Inauguration du poste de police municipale
Arrêté
06/04/2018
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie Véolia Place Chabrier
Arrêté
04/05/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Autorisation vente au déballage
Arrêté
02/05/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonction et de signature à M. Larguier
Arrêté
28/01/2014
mis en ligne le 26/01/2022
ODB Concert Lions Club 22-04-2016.
Arrêté
19/04/2016
mis en ligne le 26/01/2022
occupation de voirie debelec laverune
Arrêté
08/06/2020
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie SARL EIA TP rue du Luminaire
Arrêté
22/04/2013
mis en ligne le 26/01/2022
DELEGATION DE FONCTIONS ET SIGNATURE A Mme MACHERY
Arrêté
18/04/2014
mis en ligne le 26/01/2022
ODB Concert CCFD 34 30-04-2016.
Arrêté
19/04/2016
mis en ligne le 26/01/2022
ODV Entreprise SV2B – Impasse Néso
Arrêté
03/04/2018
mis en ligne le 26/01/2022
MODIFICATION SUR L’INTERDICTION TEMPORAIRE DE CONSOMMATION D’ALCOOL SUR LE DOMAINE PUBLIC ET DE RASSEMENBLEMENT DE PERSONNES
Arrêté
08/06/2009
mis en ligne le 26/01/2022
CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS
Arrêté
08/06/2020
mis en ligne le 26/01/2022
ODB Espoir pour un Enfant
Arrêté
03/05/2011
mis en ligne le 26/01/2022
AUTORISATION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL FETE VOTIVE .M. MILESI
Arrêté
05/06/2009
mis en ligne le 26/01/2022
ODV VEOLIA rue du Luminaire
Arrêté
22/04/2013
mis en ligne le 26/01/2022
AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC – PICARD
Arrêté
09/06/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et signature à M. Bousquel
Arrêté
18/04/2014
mis en ligne le 26/01/2022
ODP Bureau de vente immobilière
Arrêté
10/05/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Délégation de fonctions et de signature à MMe Michel
Arrêté
18/04/2014
mis en ligne le 26/01/2022
ODV entreprise RAZEL BEC
Arrêté
04/05/2017
mis en ligne le 26/01/2022
ODV Entreprise SAS FERRINI BTP – 16 rue Neptune
Arrêté
03/04/2018
mis en ligne le 26/01/2022
ODV entreprise BONNET
Arrêté
05/04/2019
mis en ligne le 26/01/2022