changement-nom

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Le recueil des actes administratifs compile tous les actes règlementaires de portée générale pris par la Ville de Juvignac.

Rechercher

Filtrer

OCCUPATION DE VOIRIE RUE DE L’ANCIEN CHEMIN DE MONTPELLIER A LODEVE
Arrêté
18/05/2009
mis en ligne le 26/01/2022
ODP SAS DARVER
Arrêté
19/04/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie DI Environnement.
Arrêté
05/04/2016
mis en ligne le 26/01/2022
ODV Entreprise C.S.M – Rue des Pattes
Arrêté
23/03/2018
mis en ligne le 26/01/2022
REQUISITION POUR ADMISSION D’UN MALADE A L’HOPITAL DE LA COLOMBIERE A MONTPELLIER
Arrêté
19/05/2009
mis en ligne le 26/01/2022
OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE DE 2EME CATEGORIE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR M. Dung N’GUYEN
Arrêté
24/03/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation voirie allées de l’Europe – Colas
Arrêté
22/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie entreprise E.M. F. ENTREPRISE
Arrêté
08/04/2014
mis en ligne le 26/01/2022
ODP – Déménagement L’Officiel du Déménagement – 30-06-2020
Arrêté
04/06/2020
mis en ligne le 26/01/2022
OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE DE 2EME CATEGORIE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR Mme CARRETIER
Arrêté
24/03/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation de voirie route de St-Georges – Ent. Eurovia
Arrêté
26/04/2011
mis en ligne le 26/01/2022
ODV INAUGURATION CHARLES DE GAULLE
Arrêté
04/05/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Ouverture débit de boissons – Tournoi Avenir Sportif de Juvignac
Arrêté
22/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation du domaine public accordée à M. GENEST
Arrêté
17/03/2021
mis en ligne le 26/01/2022
OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION DE LA FETE VOTIVE
Arrêté
26/05/2009
mis en ligne le 26/01/2022
ODP Vente outillage
Arrêté
15/04/2011
mis en ligne le 26/01/2022
Permis temporaire de stationner BOUYGUES IMMOBILIER Allées de l’Europe n°8
Arrêté
29/03/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ODV Déménagements GRIE
Arrêté
06/05/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Création d’une sous régie de recettes billetterie culturelle.
Arrêté
04/04/2016
mis en ligne le 26/01/2022
OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR L’ASSOCIATION LIONS CLUB A L’OCCASION D’UNE RANDONNEE CYCLISTE
Arrêté
23/03/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Permis temporaire de stationner PV SENIORIALES PROMOTIONS Allées de l’Europe
Arrêté
29/03/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ODV Entreprise MARCK
Arrêté
30/04/2015
mis en ligne le 26/01/2022
Nomination mandataires suppléants sous régie de recettes billetterie culturelle.
Arrêté
04/04/2016
mis en ligne le 26/01/2022
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-RESTRICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION-CONDITIONS D’EXECUTION DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC PAR LE STE VEOLIA EAU
Arrêté
19/03/2010
mis en ligne le 26/01/2022
OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION DE LA FET DU PRINTEMPS
Arrêté
13/05/2009
mis en ligne le 26/01/2022
ODP Vente de Muguet
Arrêté
18/04/2011
mis en ligne le 26/01/2022
PERMIS TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT A L’OCCASION D’UN DEMENAGEMENT PAR LA STE OMONT ET CIE
Arrêté
18/03/2010
mis en ligne le 26/01/2022
Occupation voirie rue du Pergasan par SLA Entreprise
Arrêté
22/03/2012
mis en ligne le 26/01/2022
Pousuite de l’exploitation salle Jean Moulin
Arrêté
28/03/2013
mis en ligne le 26/01/2022
ODB Carnaval
Arrêté
11/04/2013
mis en ligne le 26/01/2022